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Bienvenue sur Pcpromaroc

Pcpromaroc et un fournisseur et modérateur des fonctionnalités de site internet et d'autres produits et services au maroc , quand vous visitez ou achetez sur le site internet Pcpromaroc,  l'utilisation des produits et les services Pcpromaroc dans le cadre de tout ce qui précède. fournit les Services selon les conditions définies dans cette page.

Pcpromaroc est le nom commercial General de la société

CONDITIONS D'UTILISATION

Merci de lire ces conditions attentivement avant d'utiliser les Services Pcpromaroc . En utilisant les Services Pcpromaroc , vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions. Nous offrons un large panel de Services et il se peut que des conditions additionnelles s'appliquent. Quand vous utilisez un Service Pcpromaroc (par exemple, Votre Profil, ou tous les achat dans notre site), vous êtes aussi soumis aux termes, lignes directrices et conditions applicables à ce Service (Conditions du Service).

Si ces Conditions d'Utilisation entrent en contradiction avec ces Conditions, les Conditions du Service prévaudront.

1. VIE PRIVEE

Pour comprendre nos politiques, merci de consulter notre politique de protection des données personnelles et notre politique concernant la Publicité Internet et les Cookies, qui régissent également l'utilisation de nous services.

2. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Quand vous utilisez un quelconque Service Pcpromaroc ou que vous nous envoyez des courriers électroniques, SMS ou autres communications depuis vos équipements fixes ou mobiles, vous communiquez avec nous électroniquement. par divers moyens, tels que par courrier électronique, SMS, messages de notification dans l'application ou en postant des courriers électroniques ou des communications sur le site internet ou à travers les autres Services Pcpromaroc , tels que notre Gestionnaire de communication. A des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications écrites, à moins qu'une loi impérative spécifique impose un autre mode de communication.

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services Pcpromaroc , tels que les textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de musique, les téléchargements numériques, et les compilations de données, est la propriété Pcpromaroc , de ses sociétés affiliées ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par le droit marocaine et le droit international de la propriété intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données. La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services Pcpromaroc est la propriété exclusive et est protégé par le droit marocaine et le droit international de la propriété intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu de tout Service Pcpromaroc sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service Pcpromaroc , sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service Pcpromaroc sans notre accord express et écrit.

4. MARQUES DEPOSEES

Les marques déposées, les graphiques, logos, en-têtes de page, boutons, scripts et noms de services inclus ou rendus disponibles à travers un Service Pcpromaroc sont des marques ou visuels Pcpromaroc . Les marques et visuels Pcpromaroc ne peuvent pas être utilisés pour des produits ou services qui n'appartiennent pas à Pcpromaroc , ou d'une quelconque manière qui pourrait provoquer une confusion parmi les clients, ou d'une quelconque manière qui dénigre ou discrédite Pcpromaroc . Toutes les autres marques qui n'appartiennent pas à Pcpromaroc et qui apparaissent sur un quelconque Service Pcpromaroc sont la propriété de leurs propriétaires respectifs, qui peuvent, ou non, être affiliés, ou parrainés par Pcpromaroc .

5. BREVETS

Un ou plusieurs brevets détenus par Pcpromaroc s'appliquent à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internet. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets.

6. LICENCE ET ACCES

Sous réserve du respect des présentes Conditions d'Utilisation et des Conditions des Services et du paiement de tous les sommes applicables, Pcpromaroc ou ses fournisseurs de contenu vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable, non sous licenciable à l'accès et à l'utilisation personnelle et non commerciale des Services Pcpromaroc . Cette licence n'inclut aucun droit d'utilisation d'un Service Pcpromaroc ou de son contenu pour la vente ou tout autre utilisation commerciale ; de collecte et d'utilisation d'un listing produit, descriptions, ou prix de produits; de toute utilisation dérivée d'un Service Pcpromaroc ou de son contenu ; de tout téléchargement ou copie des informations d'un compte pour un autre commerçant ; ou de toute utilisation de robot d'aspiration de données, ou autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données.

Tous les droits qui ne vous ont pas été non expressément accordés dans ces Conditions d'Utilisation ou dans les Conditions d'un Service sont réservés et restent à Pcpromaroc ou à ses licenciés, fournisseurs, éditeurs, titulaires de droits, ou tout autre fournisseur de contenu. Aucun Service Pcpromaroc ou tout ou partie de celui-ci ne doit être reproduit, copié, vendu, revendu, visité ou exploité pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas cadrer ou utiliser des techniques de cadrage (fra ming) pour insérer toute marque, logo ou autre information commerciale (y compris des images, textes, mises en pages ou formes). Vous ne devez pas utiliser de méta tags ou tout autre « texte caché » utilisant le nom ou les marques déposées Pcpromaroc sans notre autorisation expresse et écrite.

Vous ne devez pas faire un mauvais usage d'un Service Pcpromaroc . Vous devez utiliser les Services Pcpromaroc comme autorisé par la loi. Les licences accordées par Pcpromaroc prendront fin si vous ne respectez pas ces Conditions d'Utilisation ou les Conditions des Services.

7. VOTRE COMPTE

Si vous utilisez un quelconque Service Pcpromaroc , vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte ou avec votre mot de passe. Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorisée. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations et les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, dans l'espace Votre compte du site internet.

Vous ne devez pas utiliser un quelconque Service Pcpromaroc : (i) d'une façon qui causerait, ou serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un Service Pcpromaroc , or (ii) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (i) dans le but provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiétés.

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de fermer un compte, de retirer ou d'éditer du contenu si vous êtes en violation des lois applicables, de ces Conditions d'utilisation ou tous autres termes, conditions, lignes directrices ou politique Pcpromaroc .

8. COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs peuvent adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ; envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit (mais pas l'obligation sans utilisation d'un Formulaire de Notification valide), de retirer ou de modifier tout contenu. Si vous pensez qu'un contenu ou une annonce de vente sur un quelconque Service Pcpromaroc contient un message diffamatoire, ou que vos droits de propriété intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier en complétant le Formulaire de Notification adéquat, et nous y répondrons.

Si vous publiez du contenu ou tout autre matériel, et à moins que nous n'indiquions le contraire, vous accordez : (a) à Pcpromaroc , gratuitement, le droit, transférable et sous-licenciable, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer une œuvre dérivée, de distribuer, d'afficher ce contenu dans le monde entier et dans tout type de média ; et (b) Pcpromaroc , ses sous-licenciés et ses cessionnaires le droit d'utiliser le nom utilisé avec ce contenu, s'ils le veulent. Aucuns droits moraux ne sont cédés au titre de cette clause.

Vous acceptez que les droits ci-dessus cédés soient irrévocables pour toute la période de protection par le droit de la propriété intellectuelle associée à ce contenu ou matériel.

Vous déclarez et garantissez être propriétaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu que vous publiez ; que, à la date de transmission du contenu ou du matériel : (i) le contenu et le matériel est exact, (ii) l'utilisation du contenu et du matériel que vous avez fourni ne contrevient pas à l'une des procédures ou lignes directrices et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le matériel ne sont pas diffamatoires). Vous acceptez d'indemniser Pcpromaroc en cas d'action d'un tiers contre Pcpromaroc en lien avec le contenu ou le matériel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l'éventuelle responsabilité Pcpromaroc pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notifié (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

9. REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Pcpromaroc respecte la propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de propriété intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naitre une crainte de violation desdits droits, merci de suivre nos Procédure et formulaire de notification de violation de droits.

10. CONDITIONS LOGICIEL PCPROMAROC

S'ajoute à ces Conditions d'Utilisation, les conditions suivantes qui s'appliquent à tous les logiciels (en ce compris les mises à jour ou les évolutions du logiciel et de toute la documentation liée) que nous vous rendons disponibles pour votre utilisation des Services Pcpromaroc 

11. DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions d'utilisation sont soumises au droit marocaine, et l'application de la Convention de Vienne sur les contrats de vente national et internationale de marchandises est expressément exclue. Vous, comme nous, acceptons de soumettre tous les litiges occasionnés par la relation commerciale existant entre vous et nous à la compétence non exclusive des juridictions de la ville de Oujda, ce qui signifie que pour l'application des présentes Conditions d'utilisation, vous pouvez intenter une action pour faire valoir vos droits de consommateur, dans le maroc ou dans le monde dans lequel vous résidez.

12. MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS D'UTILISATION

Nous nous réservons le droit de faire des modifications sur tout Service Pcpromaroc , à nos procédures, à nos termes et conditions, y compris les présentes Conditions d'utilisation à tout moment. Vous êtes soumis aux termes et conditions, procédures et Conditions d'utilisation en vigueur au moment où vous utilisez le Service Pcpromaroc . Si une stipulation de ces Conditions d'utilisation est réputée non valide, nulle, ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'opposabilité des stipulations restantes.

13. RENONCIATION

Si vous enfreignez ces Conditions d'utilisation et que nous ne prenons aucune action, nous serions toujours en droit d'utiliser nos droits et voies de recours dans toutes les autres situations où vous violeriez ces Conditions d'utilisation.

14. MINEURS

Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un Service Pcpromaroc que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.

15. NOS COORDONNEES

Le site internet Pcpromaroc appartient au societe Pcpromaroc S,A,R,L Présidé par M.  Bouroudane Mohammed , et sa maintenance est effectuée par, (service Pcpromaroc de maintenance). Des conditions spécifiques d'utilisation et de vente pour d'autres Services Pcpromaroc 

Informations légales

Fondateur de Pcpromaroc.ma : Mr Bouroudane Mohammed

Pcpromaroc.ma géré par la sociéte Pcpromaroc S,A,R,L

Adresse : Rte Taza B40 N07 -60000 Oujda, Maroc

Centre de gestion de site Pcpromaroc.ma basée au Maroc(Oujda) et en France (Paris) et la plateforme électronique basée en Allemagne (Berlin)

Nos stock et fournisseurs se trouve en Maroc,espagne

Centre de gestion de la sociéte basée au Maroc

E-mail : info@pcpromaroc.net

Centre RC: Oujda

RC: 28647

N° de TVA: 10966530

Identifiant Fiscal: 15281757

16. PROCEDURE ET FORMULAIRE DE NOTIFICATION DE VIOLATION DE DROITS

Si vous pensez que vos droits ont été violés, vous pouvez remplir le Formulaire de Notification. Nous répondons promptement aux titulaires de droits et à leurs représentants qui complètent le Formulaire de Notification pour nous informer de toute violation alléguée.

Dès réception d'un Formulaire de Notification, nous pouvons prendre les mesures adéquates, y compris le retrait de toute information ou d'un article. Ces mesures seront toute fois prises sous toutes réserves, sans reconnaissance de notre part d'une responsabilité quelconque et sans préjudice de l'exercice de nos droits, actions et moyens de défense. De plus, en soumettant un Formulaire de Notification, vous accordez à Pcpromaroc le droit d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, et divulguer son contenu par tout moyen de communication, partout dans le monde. Ceci comprend également le transfert de ce formulaire aux parties concernées par l'infraction alléguée. Vous acceptez d'indemniser Pcpromaroc contre toute réclamation de tiers contre Pcpromaroc , découlant de, ou dans le cadre de cette notification.

Avertissement important : fournir des informations inexactes, trompeuses ou fausses dans un Formulaire de Notification adressé à Pcpromaroc engage sa responsabilité civile et/ou pénale. En cas de doute, veuillez contacter un conseiller juridique.

Avertissement important : fournir des informations inexactes, trompeuses ou fausses dans la Notification adressée à Pcpromaroc peut engager votre responsabilité civile et/ou pénale.